Conseil municipal ce jeudi 29 octobre à 19h30, en salle du conseil de la mairie. Séance ouverte au public.
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 septembre 2026
- Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT
- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Modification du tableau des effectifs
- Contrats d’assurance des risques statutaires : contrat groupe 2027-2030
- Remboursement d’un abonnement à la directrice de l’école de Lenoncourt
- Avis demandé par la société NOVACARB sur une demande d’autorisation environnementale ICPE concernant les communes d’Art-sur-Meurthe et Laneuveville-devant-Nancy
- Débat sur la ressource en eau, après la présentation du rapport de la Commission départementale de la coopération intercommunale
- Informations diverses
