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Conseil municipal ce jeudi 29 octobre à 19h30, en salle du conseil de la mairie. Séance ouverte au public.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 septembre 2026
  • Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT
  • Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Contrats d’assurance des risques statutaires : contrat groupe 2027-2030
  • Remboursement d’un abonnement à la directrice de l’école de Lenoncourt
  • Avis demandé par la société NOVACARB sur une demande d’autorisation environnementale ICPE concernant les communes d’Art-sur-Meurthe et Laneuveville-devant-Nancy
  • Débat sur la ressource en eau, après la présentation du rapport de la Commission départementale de la coopération intercommunale
  • Informations diverses